Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARAVIS
France Décor

Numéro de dépôt :
937710
Date de dépôt :
13/11/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque ARAVIS

Déposée le 13 novembre 1975 par France Décor auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ARAVIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est France Décor domicilié(e) (soc. an.), 49, chemin du Vernand, Annemasse (Haute-Savoie). - France.

La marque ARAVIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 937710.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque ARAVIS est expirée depuis le 13 novembre 1985.

France Décor a également déposé les autres marques suivantes : PRODUITS LEMAN , Les Friancettes , GOURMAN' DECO , SHAMONIX , MOUSSE DE SUCRE , CONCERT'IN Concert'in Confiserie


France Décor - (soc. an.), 49, chemin du Vernand, Annemasse (Haute-Savoie). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-487

Poudre à glace et sorbet.